L'Atelier EmpCo n°2 : Termes, normes et modes de preuve - 8 juin 2026

MATINÉE 

Icebreaker ACV — Stéphane Morel (10h00) 

La journée a débuté par un icebreaker animé par Stéphane Morel autour des fondamentaux de l'Analyse du Cycle de Vie (ACV), permettant aux participants de se familiariser avec les enjeux de la session dans un format convivial. 

Une critique de l'ACV Nespresso 2022 (Quantis) a été présentée comme fil rouge, mettant en évidence plusieurs points de vigilance méthodologique : 

• Hétérogénéité des méthodes d'analyse selon les types de machines à café 

• Mix énergétique indéterminé 

• Incohérence de l'unité fonctionnelle : comparaison entre café filtre et expresso (niveaux de caféine différents) 

• Données peu fiables et non comparables (ex. Circulytics : ordre de grandeur mais non certifiable) 

Tips pour analyser ou réaliser une ACV 

• Quoi : définir précisément l'unité fonctionnelle (tasse de café ou dose de caféine ?) 

• Combien : fixer les seuils de référence (ex. 150 000 km ou 15 000 km/an pour une voiture) 

• Combien de temps : définir la durée de vie de référence 

• Comment : intégrer la dimension d'usage (rituel matinal, besoin de caféine) et les valeurs associées 

Tips pour rendre une ACV crédible 

• Conformité avec ISO 14040 (norme exigeant des vérifications) 

• Revue critique selon ISO 14071 

• ACV simplifiée (interne) : un expert suffit, sans revue critique 

• ACV publique sans comparaison : expert indépendant requis (expert de la norme + expert sectoriel + expert complémentaire) 

Keynote : Vérification indépendante et ISO/IEC 17029 — Alexandre Morcillo Lenoble, EQA (10h30) 

Alexandre Morcillo Lenoble, d'EQA certification (organisme opérant en France, Italie, Portugal et Chili, accrédité par l'ENAC — équivalent espagnol du Cofrac), a présenté un retour d'expérience approfondi sur la vérification indépendante externe dans le cadre des allégations ESG. 

Contexte et positionnement d'EQA 

• Vérification et certification alignées sur les référentiels ACV et bilan carbone 

• Démarche volontaire (à la demande du client), sauf en cas de comparaison entre produits 

• Accréditation ISO 17029 par l'ENAC (audits aléatoires deux fois par an) 

• Règle fondamentale : séparation stricte entre auditeur et consultant — aucun cumul possible 

Processus de vérification selon l'ISO 17029 — 4 étapes clés 

On ne vérifie pas seulement un résultat, mais toute la démarche qui permet d'y arriver, afin de s'assurer que l'allégation reflète bien la réalité. 

Niveaux d'assurance : limitée vs raisonnable 

Plus l'enjeu est élevé, plus une assurance raisonnable est recommandée. 

Modalités pratiques de la vérification 

• Documents transmis en amont, puis vérification sur place (ou à distance pour les cas simples) 

• Un second auditeur intervient pour s'assurer qu'aucun élément n'a été omis 

• Accès au logiciel SimaPro pour contrôler les facteurs d'émission, les calculs et les données d'activité 

• La présence du consultant ayant réalisé les calculs est fortement recommandée 

• En cas de problème : restitution de pistes d'amélioration (il ne s'agit pas d'une certification produit) 

Apport de l'ISO/IEC 17029 sur la qualité des preuves 

La norme ISO/IEC 17029 rappelle que tout programme sectoriel doit spécifier : les définitions, les règles, les processus, les étapes de validation/vérification et les compétences requises. Sans ce programme formalisé, aucune opinion de vérification robuste ne peut être émise — et la crédibilité du score reste fragile. 

Synthèse et liens avec les scores — Philippe Schiesser (11h30) 

Philippe Schiesser a mis en perspective les apports de la keynote avec les enjeux des scores EMPCO, en dégageant les enseignements suivants : 

De la conformité à la crédibilité :

• La vérification des scores par les commissaires aux comptes devrait atteindre le niveau d'assurance raisonnable.  

• Des contrôles de la DGCCRF sur les certifications (ex. AFNOR) sont déjà en cours. 
  

APRÈS-MIDI 

Critères ESPR — Marie-Anaïs Berline (14h00) 

Marie-Anaïs Berline a présenté les critères issus du règlement Ecodesign for Sustainable Products Regulation (ESPR), en s'appuyant sur les publications du JRC (Study on new product priorities). 

Définitions clés 

• Critère : exigence ou paramètre mesurable utilisé pour comparer ou évaluer des produits (ex. contenu recyclé minimum, durabilité, réparabilité) 

• Critères quantitatifs ACV : mesurent l'impact (ex. kg CO₂e) 

• Critères qualitatifs : couvrent les aspects non ou difficilement quantifiables (réparabilité, disponibilité d'information, substances, etc.) 

Les deux types sont complémentaires et doivent être traités conjointement dans un référentiel robuste. 

Référentiel robuste et auditable 

La structure d'un système de preuves solide suit la logique suivante : 

• Critère → Indicateur → Source de données → Responsable 

• Dans une perspective de Digital Product Passport (DPP) : structuration des preuves dans des systèmes d'information permettant la traçabilité et l'accès aux données pour les autorités, auditeurs et clients B2B 

Qualité des données 

La qualité des données conditionne la robustesse des résultats, la comparabilité entre acteurs, et le risque de manipulation (fraude, « data shopping »). Le JRC note par ailleurs que certains tests ne portent pas sur les matières premières, pourtant reconnues comme principal poste d'impact. 

Classement des critères — Stéphane Morel (14h30) 

À partir de l'analyse de 30 scores issus de secteurs variés, 30 critères sociaux et environnementaux ont été identifiés comme les plus présents et soumis à l'intelligence collective du groupe. 

Les critères ont été classés selon deux axes : 

Deux enseignements majeurs 

Enseignement 1 : Les critères les plus ambitieux sont aussi les plus difficiles à prouver. 

Un score doit être ambitieux pour éviter l'obsolescence et récompenser les pionniers. Mais cela implique une compétence clé : savoir collecter, documenter et archiver les preuves. La question des données d'activité nécessaires à une ACV est centrale. 

Enseignement 2 : La pondération entre critères dépend des parties prenantes engagées. 

L'atelier a mis en évidence les tensions entre intérêts opposés des parties prenantes sur les questions de pondération. Or, cette pondération est cruciale : un processus mal animé peut conduire à un consensus mou ou arbitraire qui décrédibilise le score. La gouvernance de ce processus collectif est un enjeu majeur. 

Tableau de synthèse et lien EMPCO (15h15) 

Cette séquence a permis de structurer, pour chaque score, une grille d'analyse complète. Chaque score est évalué à sa porte sur deux dimensions principales : 

• Pertinence sur le cycle de vie (cotation produits ESPR) 

• Tableau des critères associés 

Perspectives et prochaines étapes 

Faire un score, c'est un voyage collectif en 15 étapes couvrant 9 principes fondamentaux. Après la session 1 sur les aspects juridiques et la session 2 sur les critères et preuves, la prochaine session portera sur la gouvernance — un impensé qui a pourtant une influence majeure sur la crédibilité et la valeur créée par le score. 

Session 3 : Gouvernance des scores : 7 juillet 2026 

Travaux en cours : consolidation du tableau de synthèse par score 

Appel à contribution : Fresque des scores — contacter Stéphane Morel 

« Parler juste pour parler fort : communiquer un score de manière rigoureuse, compréhensible et conforme EMPCO. » 

Document produit par InterScores — Atelier EMPCO, Session 2 — 8 juin 2026